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Conditions d’utilisation

Conditions d'utilisation pour le site web non marchand de (Re)belle Agence :

 

Introduction :

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Utilisation du site :

a. Contenu : Le contenu du site web de (Re)belle Agence est fourni à titre informatif uniquement. Nous nous efforçons de maintenir les informations à jour et exactes, mais nous ne pouvons garantir leur exhaustivité ou leur exactitude. (Re)belle Agence se réserve le droit de modifier ou supprimer tout contenu du site sans préavis.

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c. Comportement de l'utilisateur : Vous acceptez de ne pas utiliser le site web de (Re)belle Agence de manière abusive, illégale ou contraire aux présentes conditions d'utilisation. Vous vous engagez également à ne pas perturber ou compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement du site.

 

Propriété intellectuelle :

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Limitation de responsabilité :

(Re)belle Agence ne peut être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou autre découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site web, même si (Re)belle Agence a été informé de la possibilité de tels dommages.

 

Modifications des conditions d'utilisation :

(Re)belle Agence se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour être informé des éventuelles modifications.

 

Droit applicable :

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois en vigueur. Tout litige découlant de l'utilisation du site web de (Re)belle Agence sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée sur notre site web.

Dernière mise à jour : 08/06/23

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